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Compte 491 Depreciations des comptes de clients (Reglement num 2005-09 du CRC)
: Une dépréciation est la constatation comptable d’un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles. Une dépréciation est à constater lorsque la valeur actuelle d’un actif est devenue inférieure à la valeur nette comptable.
La valeur actuelle correspond à la valeur la plus élevée de la valeur vénale ou de la valeur d’usage. La valeur vénale est le montant qui pourrait être obtenu, à la date de clôture, de la vente d’un actif lors d’une transaction conclue à des conditions normales de marché, net des coûts de sortie, c’est-à-dire ceux qui sont directement attribuables à la sortie d’un actif, à l’exclusion des charges financières et de la charge d’impôt sur le résultat. La valeur d’usage d’un actif est la valeur des avantages économiques futurs attendus de son utilisation et de sa sortie (PCG art. 214-6).
Qu’il soit bénéficiaire ou déficitaire, le résultat de l’exercice doit être déterminé après amortissements et dépréciations nécessaires. Les dépréciations sont rapportées au résultat quand les raisons qui les ont motivées ont cessé d’exister (PCG art. 214-19).
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