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mécanisme analogue à celui des provisions proprement dites. Ont le caractère de provisions réglementées les provisions : pour investissement relative
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milliards de dollars en 2008, causée en grande partie par d'importantes provisions passées au quatrième trimestre. Inde : Selon le secrétaire au Commerce
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sauvetage devraient être équipés de certains équipements, parmi lesquels des provisions, des moyens de signaler leur présence par des signaux lumineux (phares
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https://www.europarl.europa.eu/factsheets/en/sheet/129/road-traffic-and-safety-provisions Alcohol Summary 2015 Pascale Santi et Stéphane Horel, « « Dry January »
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du montant des provisions à constituer par les producteurs de déchets ainsi que les moyens de contrôle. La réévaluation des provisions est réalisée tous
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Watch, mai 2017 (lire en ligne), p. 2. (en) Andrei Marcu, Carbon Market Provisions in the Paris Agreement (Article 6), Centre for Europe an Policy Studies
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sans passer par les centrales d'achat du Groupe et aboutissait à des provisions pour charges exceptionnelles. En mars 2021, le groupe Carrefour annonce
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Université Toulouse II JeanJaurès UFR Histoire, Arts et Archéologie, juin 2017, 148 p. (lire en ligne), p. 206 Commission des Affaires sociales, Les conditions
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éclaircies et la multiplication végétative par rejets ou drageons. Les provisions faites sous l'eau et les écorces de branches, tiges et troncs de ligneux
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a acheté plusieurs réacteurs récemment fermés en se finançant sur les provisions constituées, mais il perçoit le potentiel d'un redémarrage, car la demande
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distances. Par ailleurs les rats et d'autres rongeurs ne consomment que rarement les appâts sur place : ils font des provisions dans leur terrier, ou les transportent
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laquelle sert à enfermer les richesses du maître et les provisions de la maison. D'autres fois, il s'étend, en partie du moins, jusqu'au-dessus du mégaron
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que la convention des commandants eut lieu là-bas, présuppose que des provisions et des stocks militaires devaient être disponibles sur place. Il est donc
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dans ses mémoires : « Le matin j'allais acheter moi-même mes chétives provisions et je les faisais cuire sur un fourneau portatif, dernier survivant de
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en ligne), « chapitre 9 », p. 211–216. (en) « Part 1. Conditions and Provisions for Developing A National Strategy for Biodiversity Conservation », sur
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pour le génie civil, 4 % pour le raccordement, 3 % d'autres coûts de construction, 1 % de provisions pour démantèlement, 2 % de coûts financiers ; coûts
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Article 17. 1 Each Contracting Party may authorise derogations from the provisions concerning prior stunning in the following cases: slaughtering in accordance
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8,9 milliards de dollars à BNP Paribas en 2014. À fin mars 2017, les provisions totales du groupe pour faire face à ces déboires judiciaires s'élèvent
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symboliquement au crime commis. Ces méthodes étaient d’ailleurs généralement réglementées et très codifiées. Le bourreau devait donc être habile et expérimenté
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somme de 100 000 francs promise par le marquis. Ne pouvant payer ses provisions, l’embargo est mis sur son bâtiment. Il parvient à s’enfuir lors d’une
