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Liste des comptes de la sous-classe 13 Les provisions réglementées sont des provisions qui ne correspondent pas à l'objet normal d'une provision. Ce sont
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Les provisions pour garanties données au client Les provisions pour litiges Les provisions pour impôts Selon les normes internationales : La provision doit
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comptabilité en charges d'exploitation. Le résultat avant impôt diminue d'autant et avec lui les impôts. Par contre, les amortissements et les intérêts d'emprunt
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hot-dogs, des vêtements, des produits de soins personnels et des sacs de provisions en denrée alimentaire. Le 19 décembre 1993, devant le succès de son projet
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des années 1250, les lourds impôts nécessaires pour financer la diplomatie relativement inefficace du roi, ses manœuvres pour passer outre la Grande Charte
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pays pour la représentation des femmes au parlement[réf. nécessaire]. En effet, depuis les élections législatives, l'Assemblée nationale compte 155 femmes
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armées navales dans la marine en vue d'une expédition au Brésil (avec des provisions de vice-roi du Brésil que la fin de la guerre rendront sans objet). Ces
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donc pas d'effet sur le déficit budgétaire : dotations et reprises sur provisions, amortissements et dépréciation (+ 1,3 milliard d'euros en 2017), certaines
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par la commune. Les « impôts locaux » désignent les impôts prélevés par les collectivités territoriales comme les communes pour alimenter leur budget
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victoire à Cocherel. Son efficacité doit être prouvée pour justifier son financement par des impôts : le nombre de combattants et la qualité de leur équipement
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comme bum (backside : l’arrière) (cf.bun irlandais), tucker (food provisions : provisions alimentaires) (cf. tacar irlandais). Quelques mots purement anglais
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et des chefs. (8) Brancus reconnaissant fournit aux Carthaginois des provisions de toute espèce, et surtout des vêtements, que le froid si rigoureux des
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œuvres par ordre alphabétique sans tenir compte des articles définis. Quelques numéros de salle aident pour la visite, mais certains artistes ont leurs
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vaisseau, agissant pour le compte de Louis XV, commande une flotte qui va bombarder les villes de Bizerte, Porto Farina et Monastir pour venger des actes
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nouvelles provisions, notamment des victuailles. Avec ces pertes, l'échec de la campagne a mis fin à tout espoir de mener une attaque pour le reste de
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1890. Dans le même temps, des carrières sures, financées par les impôts prélevés pour l'essentiel sur les paysans, étaient destinés aux fils de la classe
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service militaire. Le pouvoir économique du seigneur lui permet de lever des impôts et de planifier la vie économique de sa seigneurie. Le pouvoir judiciaire
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rapporte, et le compte administratif, qui rend compte des opérations budgétaires effectivement exécutées dans l’année. Budget primitif et compte administratif
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La Direction générale des impôts a annoncé que les dons en argent des personnes physiques et morales au fonds spécial pour la gestion de la pandémie du
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les revenus tant ordinaires qu'extraordinaires, il règle les impôts et délivre l'argent pour les dépenses du gouvernement. En 1702, Louis XIV remplace les
