-
de la mise en activité de nouveaux établissements (frais de prospection, frais de publicité). Compte 2012 du PCG Il s'agit des frais engagés lors de fusion
-
immobilisations. 201. Frais d'établissement 2011. Frais de constitution 2012. Frais de premier établissement 20121. Frais de prospection 20122. Frais de publicité
-
montants des frais de scolarité et des aides publiques dans l'enseignement tertiaire ? », OCDE, 2011 (consulté le 15 avril 2012). « Frais de scolarité universitaires :
-
depuis 2011. un parlementaire ou un élu local titulaire d'autres mandats électoraux ou qui siège au conseil d'administration d'un établissement public
-
2003 à 2011. Riad Hijab, Premier ministre de la Syrie, en 2012. Il rejoint ensuite l'opposition. Wael al-Halki, Premier ministre de la Syrie, de 2012 à 2016
-
système de fausses factures avec l’agence Bygmalion, de masquer les dépassements de frais de sa campagne à l’élection présidentielle française de 2012. Le
-
alloué aux frais d’enquête et de surveillance de la police. La Cour des comptes précise, le 4 mars 2014, que 34 millions d’euros de frais d'enquête ont
-
sont l'objet de saisies ou sont fortement pénalisés par les amendes. L'opposition de gauche fait surtout les frais de ces procès, comme en 2011 le journal
-
des délibérés du Conseil constitutionnel. Le Conseil constitutionnel est une institution française créée par la Constitution de la Cinquième République
-
montant de 3 029 € en mars 2012, du système des « remboursements de frais » au sein du groupe UMP au Sénat ; un système mis en cause dans l'affaire de détournement
-
exiger, en plus des frais de scolarité, des frais institutionnels obligatoires. Ces frais sont de toutes natures, comme des frais pour les services aux
-
Déclaration premier tour présidentielle 2012 du 25 avril 2012 », sur Conseil constitutionnel, 25 avril 2012 (consulté le 16 décembre 2024). « La lettre de Bayrou
-
environnemental (CESE, prononcé /sezə/) est la troisième assemblée constitutionnelle française, composée de représentants sociaux (patronat, syndicats, associations)
-
3 946 € par mois. En 2005, lors de la campagne référendaire sur le traité établissant une constitution pour l'Europe, Philippe de Villiers est le principal
-
frais de campagne. Pour la première fois, les candidatures classées à l'extrême droite dépassent le seuil de 30 % des suffrages exprimés au premier tour
-
supérieur et de la Recherche en 2011. Maire du Puy-en-Velay de 2008 à 2016 et à nouveau député de 2012 à 2017, il devient secrétaire général de l'UMP en 2014
-
parlé par la majorité de la population, mais n'est pas reconnu officiellement par la constitution. La première preuve historique de l'existence d'une île
-
député de la première circonscription de l'Essonne de 2002 à 2012 et de 2017 à 2018. Candidat arrivé avant dernier à la primaire citoyenne de 2011, il apporte
-
frais menée à la rentrée 2005 par l'UNEF et l'IDÉE, de gauche et de centre-droit. Il met en place un système amélioré de bourses d'études. Les frais de
-
homonymes, voir Constitution de la Hongrie. Loi fondamentale de la Hongrie Lire en ligne Consulter (version initiale de 2012) La constitution de la Hongrie
