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Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement 467. Autres comptes débiteurs ou créditeurs 468. Divers - Charges à payer et produits à recevoir
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Partenaires - Comptes courants 461 - Créances reçues par legs ou donations 466 - Dettes des legs et donations 467 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs 468 -
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SAS, SASU, SA...) requiert l'utilisation du compte 467 (autres débiteurs ou créditeurs) ou 455 (compte-courant d'associé), au choix du dirigeant. Étant
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de comptes d'une part, et la facilité de procéder à des transactions constituées du transfert de bitcoins depuis un compte propre vers le compte d'un
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no 94-20772, Bull. com. no 139 Cass. com., 5 décembre 1966, Bull. com. no 467 Cass. com., 28 avril 1987, no 85-17093, Bull. com. no 103 Cass. com., 26
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réalisateurs comme Jacques Demy, François Truffaut ou André Téchiné. Elle compte dans sa filmographie plusieurs autres grands noms de l'histoire du cinéma, comme
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Fontaine de Siloé, 2011, 1037 p. (ISBN 978-2-84206-467-9) Michel Germain, Personnages illustres des Savoie, Autre Vue, 2007, 619 p. (ISBN 978-2-915688-15-3).
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Genève, Montmélian, La Fontaine de Siloé, 2011, 1037 p. (ISBN 978-2-84206-467-9) Maurice Messiez, Vignes et vins de Savoie : Vingt siècles d'histoire,
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officiel, 4 janvier 1967, p. 99 (lire en ligne). Cour des comptes 2001, p. 38-40. Cour des comptes 2001, p. 240. CNFPT, « Fiches d'identité des Métropoles »
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publiques… les tacles de la Cour des comptes », Libération, 10 février 2016 (consulté le 11 février 2016). Cour des comptes, « Les transports ferroviaires en
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celui d'Acatel de plus de 40 %. Comme les autres équipementiers, Alcatel est fragilisé, par la politique de crédit fournisseur aux opérateurs bousculés par
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Métropole européenne de Lille, qui rassemble 94 autres communes dont Roubaix, Tourcoing et Villeneuve-d'Ascq et compte près de 1,2 million d’habitants. Dans sa
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au centre d'un dense réseau départemental, avec les RD 65, 94, 105, 345, 467 et 492. La route nationale la plus proche est la RN 83, à 9 km, tandis que
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millions $ d'impôt en 2010. Les caisses donnent accès à des comptes chèques et des comptes d'épargne, en plus de la caisse scolaire. Des frais de services
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strasbourgeoise est située dans la collectivité européenne d'Alsace et compte 467 438 habitants en 2017, au cœur d'une aire urbaine de 1 242 186 habitants
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cinquante-cinq millions de voyageurs dès 1901 ; ils sont 318 millions en 1910 et 467 millions en 1913. Durant la guerre, le trafic augmente avec la désorganisation
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il contient un taux d'erreurs de 25 %. Selon un bilan fait par la CNIL de 467 vérifications effectuées en 2005 dans les fichiers STIC et JUDEX, 44 % des
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administrative. Au 1er septembre 2015, Annecy compte 6 écoles maternelles et 14 écoles élémentaires ou primaires, parmi lesquelles 16 établissements publics
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actions. Les attributions de l'assemblée générale sont d'entendre les comptes, de nommer les administrateurs, etc. La Société sera gérée par un conseil
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(avec 8 radars) pour se stabiliser puis diminuer fortement. En 2009, 110 467 infractions ont été constatées, en chute de 49 % par rapport à 2008 et de
