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d'émission des emprunts 486. Charges constatées d'avance 487. Produits constatés d'avance 488. Comptes de répartition périodique des charges et des produits 4886
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- Charges constatées d'avance 487 - Produits constatés d'avance 488 - Comptes de répartition périodique des charges et des produits 4886 - Charges 4887
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paiement de leur charge et ne peuvent dès lors bénéficier de la rémunération fixe de 4% de sa valeur. Les commis chargés des hypothèques sont donc des officiers
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peut poser des problèmes de chargement et rendre la lecture et la navigation inconfortables. Vous pouvez la raccourcir en résumant le contenu de certaines
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« espèce » de denrées, avant d'être restreint aux aromates et aux drogues. La liste des produits qualifiés d'épices n'a cependant jamais été univoque et diffère
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million de constats amiables durant la même période. Compte-tenu de l'absence de signalement d'un grand nombre d'événements mineurs n'ayant que des conséquences
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était constitué ainsi : total des produits de fonctionnement : 587 301 000 €, soit 1 697 € par habitant ; total des charges de fonctionnement : 561 936 000 €
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comptes saisie, deux mois de travaux s’ouvrent, sudouest.fr, 12 mai 2017 Lot-et-Garonne : la Chambre régionale des comptes préconise une hausse des impôts
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Cour des comptes, Les comptes et la gestion des services de la présidence de la République (2019), 21 juillet 2019 (lire en ligne) Rampazzo et Lessieur
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l'énergie électrique d'origine nucléaire produite par la totalité des réacteurs en activité dans l'année a été de 2 488 TWh (production nette). En 2015, leur
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mandat réciproque de percevoir le gain éventuel, à charge par celui qui le reçoit au nom des autres de le partager. » « La répartition des gains entre les
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budget de la commune était constitué ainsi : total des produits de fonctionnement : 126 000 €, soit 552 € par habitant ; total des charges de fonctionnement :
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maximum de 592 € par habitant en 2013 ; la plus grande part des recettes est constituée des impôts locaux pour 28 327 000 € (40 %), soit 488 € par habitant
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de la valeur ajoutée de la Région. 4 secteurs rassemble 60% des emplois industriels : la métallurgie et fabrication de produits métalliques (19%, 33 930
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Chine : 6,84). Les émissions de GES engendrées par la consommation de produits et services des Français (empreinte carbone), importations incluses, atteignaient
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milieu de la cour, à savoir les chargés de l'administration du palais (guanglu xun), du clan impérial et de son domaine (zongzheng), des finances de l'empereur
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ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Ce type de climat se traduit par des températures douces et une
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-C. Les membres de la famille royale y disposent de nombreux domaines, et y ont établi des domaines chargés d'entretenir les soldats de l'armée perse.
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récitèrent alors des compliments pour la reine, sous les feux de centaines de chandeliers peints de vert et d'argent, chargés chacun de vingt-quatre bougies
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était constitué ainsi : total des produits de fonctionnement : 2 102 000 €, soit 843 € par habitant ; total des charges de fonctionnement : 1 829 000 €
