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mobilières de placement 5903. Actions 5904. Autres titres conférant un droit de propriété 5906. Obligations 5908. Autres valeurs mobilières de placement
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droits de chancellerie ». Ne sont indiqués dans cette liste que les titres dits « authentiques », c'est-à-dire les titres héréditaires fondés sur un acte
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Depuis 1991, la collectivité territoriale de Corse a un statut particulier, conférant à la collectivité des droits plus étendus que ceux d'une région au sens
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- Autres comptes débiteurs 502 - Actions propres 503 - Actions 5031 - Titres cotés 5035 - Titres non cotés 504 - Autres titres conférant un droit de propriété
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qualité de citoyen de l'Union européenne, appelée citoyenneté européenne, leur conférant le droit d'être électeurs et éligibles dans tous les pays de l'Union
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exprimant sa « loyauté et sa dévotion » à Élisabeth II, lui conférant le titre symbolique de reine de Rhodésie. Même si la reine le rejette dans une déclaration
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l'armure d'Iron Man. Lorsqu'un industriel rival de Stark, Justin Hammer, conçoit un appareil lui conférant un contrôle limité sur l’armure d’Iron Man, celui-ci
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administrative, le droit de propriété devait être intangible et le travail devait être régulé — à travers un salaire minimum, ainsi qu’un système de retraite et
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une diversité des milieux et des conditions d'hygrométrie et de salinité, lui conférant un intérêt ornithologique remarquable. L’inventaire des zones naturelles
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largement positif, dû à son positionnement géographique privilégié lui conférant un climat agréable, une situation stratégique entre plusieurs bassins touristiques
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du chœur, derrière l'autel, un caisson de basses, lui aussi asservi, permet de simuler des tuyaux de 32 pieds, conférant à cet instrument une excellente
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peuvent manquer de recul, ne pas prendre en compte des développements récents ou changer à mesure que les combats progressent. Le titre lui-même peut être
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unité de production à Martillac. Enfin, CEVA Santé Animale à Libourne, compte 1 400 employés. Initialement créé par Sanofi, aujourd’hui propriété de ses
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une charte « de liberté » leur conférant le droit de nommer eux-mêmes leurs conseillers et leurs maires (sindaci), et la disparition de la taille seigneuriale
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caractéristiques tumorales lui conférant un pouvoir cancérogène. Plus spécifiquement, ce modèle suppose que n'importe quelle cellule capable de se diviser peut être
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révolter contre Andronic Ier Comnène, qui le récompense en lui conférant le titre élevé de protosébaste. Lorsqu’Andronic est remplacé par Isaac II Ange
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s'incorpore en ville (city) et se constitue une charte municipale lui conférant le droit de créer son propre système judiciaire (Municipal Court of Chicago
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puis un troisième en 1942, en même temps que tous les autres titres déjà publiés (à l'exception de Tintin au pays des Soviets) et avec une image de couverture
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recevaient des gratifications comme des sceaux impériaux et des titres leur conférant une place dans l'ordre impérial chinois, ou parfois même des princesses
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bouche similaire à un bec. Ils possèdent de grands yeux pâles, leur conférant une forte acuité visuelle. Tous les Kig-Yar sont gauchers. Un mâle Kig-Yar adulte
