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des subventions d'exploitation. Pour les entreprises individuelles, le solde du compte d'exploitation est le revenu mixte. L'excédent d'exploitation peut
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corporelles Le compte 74 « Subvention d'exploitation » est crédité du montant des subventions d'exploitation acquises à l'entité par le débit du compte de tiers
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Lee-Ashley, porte-parole du Département de l'Intérieur, « le service des subventions du MMS a accordé de 250 à 400 dérogations par an pour les projets de
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441 - État - Subventions à recevoir 4411 - Subventions d'investissement 4417 - Subventions d'exploitation 4419 - Avances sur subventions 442 - État -
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transport) interdisant la particpation à toute entreprise percevant des subventions de sa part, aux appels d'offres en vue de prestations d'AMOA et de MOE
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Concorde en exploitation jusqu'en 2007 voire 2017. Il est indiqué que l'appareil n'est rentable qu'avec un faible coût du carburant et des subventions publiques
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ASL France. En 2024, ASL Airlines France a transporté 769 777 passagers et 74 987 tonnes de fret . Elle possède 18 avions et 372 personnels travaillent
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5 million de francs par des subventions (article 7) et pour le reste par une société anonyme ayant pour objet spécifique l’exploitation de la tour Eiffel, créée
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1968, p. 15 de Brier 2002, p. 74 de Brier 2002, p. 73 lefigaro.fr, « festival d'Avignon : 80.000 euros de subventions supplémentaires » (consulté le
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traités comme les nouveaux parcs, avec les mêmes contraintes et les mêmes subventions ; mais le renouvellement « partiel » des installations, quand la taille
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J. Huot, D. Le Henaff et S. Luttich, « Demography of the George River Caribou Herd: Evidence of Popilation Regulation by Forage Exploitation and Range
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tenant compte des expériences de l'exploitant avec les trois autorails A 135 D du réseau de l'Indre-et-Loire, le fabricant développe le modèle A 150 D. La
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par an. Dans ce schéma, La Cité du Vin peut espérer fonctionner sans subventions publiques. Le prix d'entrée (20 euros), inclut la visite du parcours
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d'engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions publiques ou d'un agrément de l’État,. Le 1er mars 2022, 25 associations
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plateau de Millevaches, une « liste rouge » d’associations privées de subventions » , Le Monde, 9 août 2023 (consulté le 15 décembre 2024). Jérôme Hourdeaux
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soutien à l’élu, l’association est assurée du renouvellement de ces subventions si l’équipe est reconduite. Dans le cas contraire, elle risque de tout
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marques s'emparent de la Provence », Challenges, no 792, 22 juin 2023, p. 74-75 (ISSN 0751-4417) Olivier Wicker, « Grandes manœuvres dans la mode masculine »
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subvention de l'Eurométropole de Strasbourg. Depuis la suppression de l'ancienne ligne 21 qui reliait Strasbourg à Kehl jusqu'à l'extension du Tram D
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démarrer que grâce à des aides ou subventions les rendant rentables pour les investisseurs. Les systèmes de subventions en cours varient selon le pays et
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octobre 2021 d'une nouvelle version, qui passerait de l'exploitation à ciel ouvert à une exploitation en galeries et offrirait de nouvelles garanties pour