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des subventions d'exploitation. Pour les entreprises individuelles, le solde du compte d'exploitation est le revenu mixte. L'excédent d'exploitation peut
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corporelles Le compte 74 « Subvention d'exploitation » est crédité du montant des subventions d'exploitation acquises à l'entité par le débit du compte de tiers
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5 million de francs par des subventions (article 7) et pour le reste par une société anonyme ayant pour objet spécifique l’exploitation de la tour Eiffel, créée
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marques s'emparent de la Provence », Challenges, no 792, 22 juin 2023, p. 74-75 (ISSN 0751-4417) Olivier Wicker, « Grandes manœuvres dans la mode masculine »
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pas s'être mis en conformité avec une condamnation de l'OMC sur leurs subventions aux producteurs de coton. États-Unis La banque britannique HSBC annonce
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leurs rebuts dans les cours d’eau. Il suspend en début de mandat les subventions fédérales accordées au secteur des énergies renouvelables et, dès janvier
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transport) interdisant la particpation à toute entreprise percevant des subventions de sa part, aux appels d'offres en vue de prestations d'AMOA et de MOE
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441 - État - Subventions à recevoir 4411 - Subventions d'investissement 4417 - Subventions d'exploitation 4419 - Avances sur subventions 442 - État -
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Lee-Ashley, porte-parole du Département de l'Intérieur, « le service des subventions du MMS a accordé de 250 à 400 dérogations par an pour les projets de
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Concorde en exploitation jusqu'en 2007 voire 2017. Il est indiqué que l'appareil n'est rentable qu'avec un faible coût du carburant et des subventions publiques
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l'année 2017 à 78,8 milliards d'euros en incluant les services et les subventions sur les produits, soit 3,5 % du PIB français, contre quelque 7 % en 1980
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l'État ivoirien. Elle est financée par la redevance, la publicité et des subventions. Elle comporte deux chaînes de télévision et deux stations de radio :
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18,9 Mds bl étaient en exploitation en 2020. Si les quantités sont impressionnantes, la rentabilité économique de l'exploitation de ces gisements est sensiblement
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n'étaient plus obligés d'affronter la censure, mais les réductions des subventions d'État ne leur permettaient de produire qu'un nombre réduit de films
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Gairaud et Stanislas de Livonnière, Dans les comptes de Paris : des millions d’euros gaspillés en subventions obscures ?, leparisien.fr, 11 décembre 2022
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octobre 2021 d'une nouvelle version, qui passerait de l'exploitation à ciel ouvert à une exploitation en galeries et offrirait de nouvelles garanties pour
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dotations et subventions, tels que les fonds de la compensation de la TVA (FCTVA), la dotation globale d'équipement (DGE), les autres subventions d'investissement
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ask: will you send us a bush of our old ‘Gardenia’ rose?” ». Sloate 2008, p. 74. « Alcatraz Historic Preservation Projects », Alcatraz Island, National Park
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atouts agricoles, industriels et maritimes. Le contrôle des prix, les subventions, l'inflation et les faibles taux d'intérêt freinent l'essor de l'économie
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et al. 2021, p. 5. Rodríguez-Bravo et al. 2021, p. 9. Smits Pells 2022, p. 74. Smits et Pells 2022, p. 44. Smits et Pells 2022, p. 75. Rodríguez-Bravo et